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Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site « www.bladeboardcenter.com » et « www.shop-bladeboardcenter.com »
1) Objet
Bladeboardcenter SARL a ouvert le site « www.bladeboardcenter.com » et « www.shop-bladeboardcenter.com » (© by Michel’s 2005-2008) pour promouvoir la pratique du bladeboard et des sports de glisse.
Le site se compose en 3 parties :
• une première partie informative destinée à présenter le bladeboard au travers de photos, vidéos et textes, agrémentée de différentes galeries,
• une deuxième partie permettant aux utilisateurs d’interagir via le blog et le forum de Bladeboardcenter SARL,
• une troisième partie constituant la boutique en ligne permettant de vendre les différents produits proposés par Bladeboardcenter SARL by Michel’s® (pour plus de détail concernant la boutique en ligne, se reporter aux « Conditions Générales de Vente »).
Ce site est destiné aux personnes recherchant des informations autours de la pratique du bladeboard et/ou souhaitant acheter les différents produits que propose Bladeboardcenter SARL by Michel’s®.
2) Loi applicable, juridiction et langue contractuelle
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Tout accès et/ou utilisation du site vaut acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.
Aux fins des présentes, les expressions « vous », « votre », « utilisateur », « membre », désignent toute personne consultant, ayant tenté de consulter ou ayant consulté tout élément, de quelque nature que ce soit, d’une page web accessible via le nom de domaine principal du site indiqué ci-dessus.
Ces conditions générales d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français dont ressort le siège social de Bladeboardcenter SARL seront seuls compétents.
Les « Mentions légales » sont disponibles sur le site « www.bladeboardcenter.com » et « www.shop-bladeboardcenter.com » en langue française et en langue anglaise. En cas de contradiction entre la version française et la version anglaise ou pour l’interprétation des termes, les parties conviennent que la version française prévaudra.
3) Editeur et hébergeur du site
a) Editeur :
Bladeboardcenter SARL dont l’objet est la conception, réalisation et fabrication d’articles de sport ainsi que ses produits dérivés et prestations qui s’y rattachent, est immatriculé à Versailles sous le numéro 501442016 RM 780 et siège au 103 av du Maréchal Foch - 78100 Saint Germain en Laye, France.
Directeur de la publication :
- Frédéric Michel
frederic@bladeboardcenter.com
Conception graphique :
- Alexandre Michel
alexandre@bladeboardcenter.com
Réalisation et maintenance du site :
- Alexandre Michel
alexandre@bladeboardcenter.com
- Adrien Michel
adrien@bladeboardcenter.com
- Frédéric Michel
frederic@bladeboardcenter.com
Boutique en ligne :
- Degoy Net Consultants
consultants@degoy.com
b) Hébergeur du site
www.bladeboardcenter.com
Planet-Work - Groupe Developeo
231 rue Saint-Honoré - 75001 Paris, France
www.shop-bladeboardcenter.com
SAS OVH
140 quai du Sartel - 59100 Roubaix, France
4) Modifications des mentions légales et conditions d’utilisation
Bladeboardcenter SARL se réserve la possibilité de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site ou les présentes conditions générales d’utilisation. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Les utilisateurs sont donc invités à consulter la version constamment en ligne du site. La présence de l’utilisateur sur le site implique sa pleine acceptation de la version en vigueur du site au moment de sa visite.
5) Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, base de données et tout autre élément composant le site ainsi que l’invention du produit « bladeboard » ou « planche à roulettes en ligne concave » sont la propriété exclusive de Bladedboardcenter SARL by Michel’s®.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, les marques, les enseignes, les musiques, les dessins et photos cités et/ou exposés sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle et donc passible de poursuites civiles, commerciales ou pénales.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par Bladeboardcenter SARL by Michel’s®, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, dessins, logos, marques et musiques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable au webmaster, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Bladeboardcenter SARL by Michel’s® se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques.
Concernant l’iconographie, les photos, vidéos, affiches, dessins, logos, marques et musiques le visiteur du site pourra les télécharger pour une utilisation strictement privée. En aucun cas il ne pourra les reproduire, ni les diffuser, ni les utiliser à des fins commerciales et publicitaires.
« Live To Fun® » et « by Michel’s® » sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Bladeboardcenter SARL by Michel’s®. Toutes les autres marques pouvant être citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Le bladeboard by Michel’s ou « planche à roulettes en ligne concave » est une invention de Bladeboardcenter SARL by Michel’s® qui est déposée, brevetée et donc protégée à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.
6) Protection des données personnelles
a) Déclaration CNIL
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Le numéro de déclaration est 1337230.
b) Données personnelles collectées sur le site
Lorsque vous utiliser le site, des données personnelles peuvent être recueillies par Bladeboardcenter SARL auprès de vous, par exemple lorsque vous souhaitez recevoir la newsletter de Bladeboardcenter SARL, que vous adressez un email à Bladeboardcenter SARL, que vous participez à un espace de discussion Bladeboardcenter SARL, que vous postez des photos ou des vidéos au travers du blog Bladeboardcenter SARL, que vous remplissez un formulaire contenant vos données personnelles, ou que vous créez ou accédez à votre « compte client » (prénom, nom, adresse e-mail, autres informations personnelles).
Lorsque vous naviguez sur le site, Bladeboardcenter SARL peut recueillir indirectement des informations relatives à la consultation et à l’utilisation du site, ou des informations concernant les données de connexion au site et de navigation sur le site.
c) Utilisation des données personnelles
Les données personnelles collectées décrites ci-dessus (point 6.b) permettent à Bladeboardcenter SARL de fournir aux utilisateurs du site un accès aux informations et aux services qu’ils ont souscrit, de gérer leurs comptes client, d’établir des statistiques, d’améliorer la navigation du site, d’assurer la sécurité et l’intégrité informatiques du site, ou encore d’envoyer des newsletters ou des offres commerciales sous réserve de leurs autorisations préalables.
Les données personnelles collectées décrites ci-dessus (point 6.b) ne sont destinées qu’à l’usage propre de Bladeboardcenter SARL et à celui de leurs sous-traitants dans l’exercice de leurs missions (par exemple l’hébergeur du site).
Bladeboardcenter SARL se réserve la faculté de communiquer et d’exploiter les statistiques qu’elle établi, auprès de tous tiers, sous une forme non identifiable.
d) Confidentialité des données
Bladeboardcenter SARL s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité des données personnelles qu’elle détient et à ne pas les laisser accessibles à des tiers, hormis les cas prévus dans les présentes conditions d’utilisation des données personnelles (point 6.c).
e) Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmaster à l’adresse suivante : webmaster@bladeboardcenter.com ou par courrier à l'adresse suivante : Bladeboardcenter SARL - 103 av du Maréchal Foch - 78100 Saint Germain en Laye, France.
7) Information sur les cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site « www.bladeboardcenter.com » et « www.shop-bladeboardcenter.com » un "cookie" peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un "cookie" est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site, afin de la rendre plus performante.
L'utilisateur peut cependant s'opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
8) Liens hypertextes
a) Les liens « entrant »
Bladeboardcenter SARL autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse « www.bladeboardcenter.com » et « www.shop-bladeboardcenter.com » après une simple information préalable au webmaster. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
Bladeboardcenter SARL se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
b) Les liens « sortant »
Bladeboardcenter SARL décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.
Bladeboardcenter SARL décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site « www.bladeboardcenter.com » et « www.shop-bladeboardcenter.com ».
9) Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
10) Responsabilité
a) La responsabilité relative aux contenus du site
Le site vous fournit des informations sur Bladeboardcenter SARL, ses activités, ses produits et ses services ainsi que la possibilité d’acheter en ligne des produits commercialisés par Bladeboardcenter SARL.
Ces informations ne sont fournies qu’à titre indicatif. Bladeboardcenter SARL ne garantit aucunement la pertinence, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations diffusées et ne saurait encourir aucune responsabilité du fait de ces informations, suggestions ou contenus, ni du fait des décisions prises sur le fondement ou l’influence de tels contenus.
b) La responsabilité relative à la pratique du bladeboard
La pratique du bladeboard est un sport qui comporte des risques de fortes chutes pouvant entraîner des graves dommages, accidents, voire la mort. Nous vous recommandons fortement d’utiliser des éléments de protections tels que casques, genouillères, coudières et protège-poignets que vous soyez débutant ou confirmé. Il faut savoir qu’aucune protection n’est susceptible de vous protéger dans toutes les situations.
Vous êtes responsables des conditions dans lesquelles vous utilisez le bladeboard.
Bladeboardcenter SARL ne pourra être tenu responsable de vos éventuelles blessures occasionnées lors de vos chutes, quelques soient leurs gravités et leurs conséquences sur votre état de santé et sur votre environnement.
AVERTISSEMENT : les produits vendus par Bladeboardcenter SARL ne sont pas des jouets et conviennent aux personnes de plus de 14 ans.
11) Dysfonctionnement et virus
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Les fichiers vidéo ne nécessitent pas de plug-in particulier puisqu’ils sont diffusés via Dailymotion.
12) Date de la dernière mise à jour
La date de dernière mise à jour des mentions légales et conditions générales d’utilisation du site « www.bladeboardcenter.com » et « www.shop-bladeboardcenter.com » est le : 10 janvier 2009.
Bladeboardcenter SARL
103 avenue du Maréchal Foch
78100 Saint Germain en Laye - France
Numéro de Siret : 501 442 016 00017
Numéro TVA : FR 08 501 442 016
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